Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAP'fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON domicilié(e) 46, rue de Montlhéry, Silic 179, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque CAP'fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829783.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'fruit est expirée depuis le 17 décembre 2009.
FRUIT D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT D'ALBON
FRUIT D'ALBON, société anonyme - 46, rue de Montlhéry, Silic 179, 94150 RUNGIS - France - SIREN 423282482
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Inscription le 5 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°436510 - Publication au BOPI 2006-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Purées de fruits, pulpes de fruits, coulis de fruits, écorces (zestes) de fruits, fruits surgelés, salades de fruits, fruits semi-confits. Sorbets (glaces alimentaires), fruits givrés (glaces alimentaires). Boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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